Marie-Claude Delmas


Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie-Claude Poussin-Delmas Marie-Claude Bartoli
De: Marie-Claude Delmas, née Bartoli
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite d'office, pour limite d'âge
date_debut="2010-11-16"
JORFTEXT000022664922(source JORF)
radiation
04 Août 201004/08/2010
De: Marie-Claude DELMAS
conservatrice générale du patrimoine, responsable du département de la conservation du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
JORFTEXT000022096710(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Marie-Claude Delmas
conservatrice générale du patrimoine, responsable du département de la conservation du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes, décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des marchés publics et des conventions
Groupe:
Archives nationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
JORFTEXT000021344367(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Delmas (Marie-Claude)
conservatrice générale du patrimoine
au titre du Syndicat national des cadres du ministère de la culture-CGC
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organisations syndicales représentées au comité technique paritaire de la direction des Archives de France
Groupe:
Conseil supérieur des archives
JORFTEXT000020602714(source JORF)
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: Marie-Claude Delmas
conservatrice générale du patrimoine, responsable du département de la conservation du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes, décisions, à l'exclusion des marchés publics et des conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
JORFTEXT000020564062(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200930/04/2009
De: Delmas (Marie-Claude)
conservatrice générale du patrimoine
au titre du Syndicat national des cadres du ministère de la culture-CGC
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organisations syndicales représentées au comité technique paritaire de la direction des Archives de France
Groupe:
Conseil supérieur des archives
JORFTEXT000000628572(source JORF)
nomination
18 Mai 200518/05/2005
De: Marie-Claude Delmas
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
JORFTEXT000000408516(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Marie-Claude Delmas
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000412828(source JORF)
inscription
24 Avril 200224/04/2002
De: Delmas (Marie-Claude)
CGC, section archives
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organisations syndicales représentées au comité technique paritaire de la direction des Archives de France
Groupe:
Conseil supérieur des archives
JORFTEXT000000225908(source JORF)
nomination
04 Novembre 200104/11/2001
De: Marie-Claude Delmas
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archives »
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commissions d'évaluation scientifique
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000770591(source JORF)
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Delmas, née Heuvrard (Marie-Claude)
directrice régionale, adjointe à un directeur de France Télécom ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Delmas (Marie-Claude)
(suppléante)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Deux représentants titulaires de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Delmas (Marie-Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000362376(source JORF)
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Delmas (Marie-Claude)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.